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Marques déposées par DESBARBIEUX Roland
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FILIERE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILIERE VERTE
DESBARBIEUX Roland

Numéro de dépôt :
1545324
Date de dépôt :
30/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/1995

Présentation de la marque FILIERE VERTE

Déposée le 30 avril 1985 par DESBARBIEUX Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FILIERE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DESBARBIEUX Roland, domicilié(e) 4, rue Montebello, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HELENE CHEVALIER - France.

La marque FILIERE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILIERE VERTE est expirée depuis le 30 avril 1995.

DESBARBIEUX Roland a également déposé les autres marques suivantes : FILIERE VERTE


DESBARBIEUX Roland - 4, rue Montebello, 78000 VERSAILLES - France


HELENE CHEVALIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Publications, journaux, magazines, lettres d'information, services de communication

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.